Kergloff

Délibérations et comptes rendus

Tous les conseils depuis 2001
 

 

Conseil Municipal du vendredi 16 octobre 2020

Ordre du jour :

  1. 1 - Présentation des missions de l'Alecob
  2.  
  3. 2 - Vote des subventions aux associations
  4.  
  5. 3 - Création d'un marché local
  6.  
  7. 4 - Aménagement d'une voirie partagée sur la voie communale reliant Moulin Meur et Moulin du Roy
  8.  
  9. 5 - Désignation d'un représentant pour siéger à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
  10.  
  11. 6 - Questions diverses
  12.  
  13. 7 - Compte rendu des décisions du Maire

 


Conseil Municipal du vendredi 28 août 2020

Ordre du jour :

1)    Désignation des conseillers municipaux pour siéger aux commissions communautaires

2)    Désignation du conseiller municipal pour siéger à la commission Intercommunale d'accessibilité

3)    Décision modificative n°1 du budget principal

4)    Formation des élus

5)    Rapport annuel de Poher Communauté

6)    Répartition du Fonds national de péréquation des Ressources Intercommunales

7)    Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales

8)    Mise en place de la commission de contrôle de la liste électorale

9)    Questions diverses

10)  Informations diverses

 


Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020

Ordre du jour :

  1. 1 - Désignation des délégués au sein du collège électoral pour l'élection des sénateurs

  2. 2 - Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police

  3. 3 - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux - Rénovation du système de chauffage à la cantine

  4. 4 - Questions diverses

Les élections sénatoriales auront lieu le dimanche 27 septembre 2020. Le conseil municipal doit désigner sans débat et à scrutin secret trois délégués titulaires puis trois délégués suppléants.

Les candidats peuvent se présenter soit isolément soit sur une liste qui peut ne pas être complète. Les suffrages seront décomptés individuellement.

 


Conseil Municipal du vendredi 19 juin 2020

Ordre du jour :

  • Tarifs de cantine et garderie à compter du 1er septembre 2020
  • Tarifs de l’eau et de l’assainissement à compter du 1er septembre 2020
  • Tarifs de mise en service des compteurs à compter du 1er septembre 2020
  • Tarifs de branchement des compteurs à compter du 1er septembre 2020
  • Personnel communal : modification du tableau des emplois
  • Personnel communal : prime covid-19
  • Election des membres de la commission d'appels d'offres
  • Désignation des membres de la commission communale des Impôts Directs
  • Remise exceptionnelle sur une facture d’eau
  • Reversement aux frais d’assistance au recrutement à la commune de Plounévézel
  • Présentation du Rapport annuel sur le service public de l’eau et de l’assainissement 2019
  • Questions diverses

Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020

Ordre du jour

  • Election du Maire
  • Fixation du nombre d'adjoints
  • Election des adjoints
  • Création de poste(s) de conseiller(s) délégué(s)
  • Fixation du montant des indemnités des élus
  • Nomination des élus membres du Centre Communal d'Actions Sociale
  • Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal d'Eclairage et de Communications Electroniques d'Huelgoat-Carhaix (S.I.E.C.E)
  • Nomination des délégués au Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finsitère (SDEF)
  • Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal d'Action Sociale et Culturelle
  • Nomination des délégués au Syndicat du Stanger
  • Désignation d'un Responsable Energie auprès de l'Agence Locale de l'Energie du Centre Ouest Bretagne (ALECOB)
  • Désignation du délégué au Comité National d'Action Sociale
  • Désignation du référent sécurité routière
  • Constitution des commissions communales
  • Délégation du conseil municipal au Maire
  • Questions diverses

Conseil Municipal du lundi 27 avril 2020 à 16 h 30

Ordre du jour :

  • Aménagement d’une chaussée à circulation douce sur la voie communale reliant Moulin Meur et Moulin du Roy : approbation du projet et demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local et du fonds de concours de Poher Communauté
  • Questions diverses

    En raison du contexte actuel, pandémie coronavirus, le quorum sera considéré comme atteint si plus d’un tiers des membres sont présents, un conseiller peut détenir deux procurations.


Conseil Municipal du vendredi 14 février 2020 à 18 h 00

Ordre du jour :

 -Présentation des conséquences de la suppression de la taxe d’habitation sur le budget communal (intervention de Madame le Doujet-Desperts)
- Approbation des comptes de gestion 2019
- Approbation des comptes administratifs 2019
- Affectation de résultats 2019
- Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
- Fixation des taux d'imposition 2020
- Remboursement de frais du Service d’eau au Budget principal
- Adoption des Budgets Primitifs 2020
- Admissions en non-valeurs
- Programme Local de l’Habitat-Modalités de versement des subventions communales
- Revalorisation des indemnités de mission des agents communaux
- Demande de subvention exceptionnelle de l’Amicale Laïque (école de cirque)
- Cession du chemin d’exploitation de Pen an haie par l’Association Foncière de Remembrement
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses

 


Conseil municipal le vendredi 29 novembre 2019 à 18h30:

Ordre du jour:


- Décisions modificatives
- Réalisation d'une étude pour les travaux de restauration du parquet, des retables et des statues de l'Eglise Saint Trémeur  
- Tarifs de location des salles
- Tarifs de concessions au cimetière
- Accès aux missions facultatives proposées par le CDG 29- Actualisation de la convention-cadre
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses

 


Conseil municipal le vendredi 20 septembre 2019 à 18h30:

Ordre du jour:
- Avenir   du   Syndicat   Intercommunal   d’Eclairage   et   de   Communications Electroniques (SIECE)
- Modifications   des   statuts   du   Syndicat   Départemental   d’Energie   et d’Equipement du Finistère (SDEF)
- Approbation du projet de réorganisation du service administratif
- Subvention au CCAS
- Echange de terrains rue Sébastien Le Balp
- Exonération des pénalités de retard pour le titulaire du lot 4 du marché public extension et réhabilitation de l’école public Anjela Duval
- Motion concernant les dégâts occasionnés par l’espèce protégé Choucas de Tours
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses

 


Conseil municipal le mercredi 26 juin 2019 à 18h30:

Ordre du jour :
- Attribution des subventions aux associations sportives et de danse
- Tarifs cantine et garderie
- Tarifs eau et assainissement 2019
- Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales
- Régime indemnitaire des agents communaux
- Modifications des statuts du SIASC
- Adhésion au groupement de commande pour l’optimisation d’achats informatiques
- Rapport annuel du service d’eau et d’assainissement collectif 2018
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses

 


Conseil municipal le mercredi 17 mai 2019 à 18h30:
Ordre du jour:

- Transfert de la compétence eau et assainissement collectif à Poher Communauté à compter du 1er janvier 2020 (report au 1er janvier 2026)
- Composition du conseil communautaire à l'issue des élections municipales de 2020
- Décision modificative n°1 au budget principal
- Vote des subventions aux associations
- Projet restauration du parquet et des retables de l'Eglise Saint Trémeur : approbation du projet et demande de subvention
- Projet d'acquisition de deux radars pédagogiques (demande de subvention)
- Opération de transfert de terrain au budget Lotissement Route du Hartz
- Renouvellement de la convention d'initiation à la langue bretonne avec le Département
- Application des pénalités de retard pour le marché d'extension et de réhabilitation de l'école publique Anjela Duval (lot 4)
- Convention de renonciation à clause particulière avec l'association Diocésaine de Quimper
- Echange de terrains au lieu-dit Les quatre vents
- Vente d'un délaissé de voirie rue de la Fontaine
- Remboursement au service d'eau suite à une fuite d'eau route du Hartz
- Tirage au sort des jurés d'assise
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses

 


Conseil municipal le mercredi 22 mars 2019 à 18h30:
Ordre du jour:

- Approbation des comptes de gestion 2018
- Approbation des comptes administratifs 2018
- Affectation des résultats
- Vote des taux d'imposition 2019
- Participation du service d'eau au Budget principal
- Amortissement des immobilisations et des subventions d'équipement versées
- Adoption des budgets primitifs 2019
- Créances admises en non-valeurs
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses

 


Conseil municipal le mercredi 25 janvier 2019 à 18h30:
Ordre du jour:

- Autorisation pour engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif
- Répartition des sièges au conseil communautaire suite à l'intégration de la commune nouvelle de Poullaouen
- Renouvellement de la convention d'adhésion au conseil en énergie partagée avec l'Agence Locale de l'Energie du Centre Ouest Bretagne
- Convention d'Entente intercommunale avec la commune de Plounévézel
- Avis sur la création d'un élevage avicole associée à la reprise d'un atelier bovin viande aux lieux-dits Bouillen Vihan et le Guern à KERGLOFF
- Avis sur la révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Carhaix-Plouguer
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses

 


Conseil municipal le mercredi 7 décembre 2018 à 18h30:
Ordre du jour:

- Indemnité de conseil à la trésorière de Carhaix-Plouguer
- Décisions modificatives
- Clôture du budget annexe Lotissement rue de la résistance
- Adhésion au contrat de prévoyance proposé par le CDG 29
- Modification du tableau des emplois
- Tarifs concessions cimetière et columbarium 2019
- Tarifs de location des salles 2019
- Demande de subvention DETR pour grosses réparations de voirie
- Etude pour l'optimisation du chauffage de la cantine
- Plan Bibliothèques d'école-attribution d'une subvention de l'Etat
- Bmx park-dépôt du permis d'aménager
- Dénomination des rues des Lotissements
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses

 


Conseil municipal le mercredi 22 octobre 2018 à 18h30:
Ordre du jour:

- Avis sur le projet de fusion entre les communes de Poullaouen et Locmaria Berrien
- Participation à l'expérimentation sur la médiation préalable obligatoire mise en place sur le CDG 29
- Offre de prix pour la maison située 1 rue Sébastien Le Balp
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses

 


Conseil municipal le mercredi 21 septembre 2018 à 18h30:
Ordre du jour:

- Cession gratuite de terrains à Finistère Habitat pour la réalisation de 2 logements sociaux
- Travaux d'extension et de réhabilitation de l'école publique Anjela Duval : exonération des pénalités applicables aux entreprises titulaires
- Modification du Compte Epargne Temps
- Compte rendu des décisions du Maire
- Informations diverses

 


Conseil municipal le mercredi 28 juin 2018 à 18h30:
Ordre du jour:

- Attribution de marchés pour les travaux de viabilisation des lotissements communaux
- Décisions modificatives
- Subventions aux associations sportives et de danse
- Tarifs cantine-garderie 2018-2019
- Tarifs eau et Assainissement à compter du 1
er septembre 2018
- Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales
- Adhésion au service Délégué à la protection des données du Centre de Gestion du Finistère
- Rapport Annuel du service de l’eau et de l’assainissement
- Compte rendu des décisions du Maire
- Informations diverses

 


Conseil municipal le mercredi 30 mai 2018 à 18h30:
Ordre du jour:

- Travaux d’extension de réseaux d’eau (Lotissements)
-
 Convention d’initiation à la Langue Bretonne (renouvellement)
- Tarifs d’occupation temporaire du domaine public
- Avis sur l’extension de l’élevage par l’EARL Le Lann à CLEDEN-POHER
- Avis sur l’extension de l’élevage par la SCEA Cozic Baron à LANDELEAU
- Questions diverses
- Compte rendu des décisions du Maire
- Informations diverses

 


Conseil municipal le mercredi 18 avril 2018 à 18h30:
Ordre du jour:

- Travaux d’extension et de réhabilitation de l’école publique Anjela Duval : avenants aux marchés
- Projet de cr&

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