Kergloff

Délibérations et comptes rendus

Tous les conseils depuis 2001
 

 

 


Conseil municipal le samedi 23 mai à 10h: 

Ordre du jour:
-
Election du Maire
- Fixation du nombres d’adjoints
- Election des adjoints
- Création de poste(s) de conseiller(s) délégué(s)
- Fixation du montant des indemnités des élus
- Nomination des élus membres du Centre Communal d’Action Sociale
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal d’Eclairage et de Communications Electroniques d’Huelgoat-Carhaix (S.I.E.C.E)
- Nomination des délégués au Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère (SDEF)
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal d’Action Sociale et Culturelle
- Nomination des délégués au Syndicat du Stanger
- Désignation d’un Responsable Energie auprès de l’Agence Locale de l’Energie du Centre Ouest Bretagne (ALECOB)
- Désignation du délégué au Comité National d’Action Sociale
- Désignation du référent sécurité routière
- Constitution des commissions communales
- Délégations du conseil municipal au Maire
- Questions diverses


Conseil municipal le lundi 27 avril2020 à 16h30:

Ordre du jour:
-
Aménagement d’une chaussée à circulation douce sur la voie communale reliant Moulin Meur et Moulin du Roy : approbation du projet et demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local et du fonds de concours de Poher Communauté
- Questions diverses 

En raison du contexte actuel, pandémie coronavirus, le quorum sera considéré comme atteint si plus d’un tiers des membres sont présents, un conseiller peut détenir deux procurations.


Conseil municipal le samedi 21 mars à 11h:        Annulé suite Covid 19

Ordre du jour:
-
Installation du conseil municipal
- Election du Maire
- Fixation du nombre d’adjoints
- Fixation du nombre de délégués
- Election des adjoints
- Election des délégués
- Fixation des indemnités des élu(e)s
- Désignation des délégués communautaire
- Nomination des délégués au CCAS
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal d’éclairage et de communications électroniques (SIECE)
- Nomination des délégués au Syndicat Départemental d’énergie et d’équipement du Finistère (SDEF)
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal de l’action sociale et culturel (SIASC)
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 14 février à 18h:

Ordre du jour:
-
Présentation des conséquences de la suppression de la taxe d’habitation sur le budget communal (intervention de Madame le Doujet-Desperts)
- Approbation des comptes de gestion 2019
- Approbation des comptes administratifs 2019
- Affectation de résultats 2019
- Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
- Fixation des taux d'imposition 2020

- Remboursement de frais du Service d’eau au Budget principal
- Adoption des Budgets Primitifs 2020
- Admissions en non-valeurs
- Programme Local de l’Habitat-Modalités de versement des subventions communales
- Revalorisation des indemnités de mission des agents communaux
- Demande de subvention exceptionnelle de l’Amicale Laïque (école de cirque)
- Cession du chemin d’exploitation de Pen an haie par l’Association Foncière de Remembrement
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 29 novembre 2019 à 18h30:

Ordre du jour:

- Décisions modificatives
- Réalisation d'une étude pour les travaux de restauration du parquet, des retables et des statues de l'Eglise Saint Trémeur  
- Tarifs de location des salles
- Tarifs de concessions au cimetière
- Accès aux missions facultatives proposées par le CDG 29- Actualisation de la convention-cadre
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 20 septembre 2019 à 18h30:

Ordre du jour:

- Avenir   du   Syndicat   Intercommunal   d’Eclairage   et   de   Communications Electroniques (SIECE)
- Modifications   des   statuts   du   Syndicat   Départemental   d’Energie   et d’Equipement du Finistère (SDEF)
- Approbation du projet de réorganisation du service administratif
- Subvention au CCAS
- Echange de terrains rue Sébastien Le Balp
- Exonération des pénalités de retard pour le titulaire du lot 4 du marché public extension et réhabilitation de l’école public Anjela Duval
- Motion concernant les dégâts occasionnés par l’espèce protégé Choucas de Tours
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses


Conseil municipal le mercredi 26 juin 2019 à 18h30:

Ordre du jour :
- Attribution des subventions aux associations sportives et de danse
- Tarifs cantine et garderie
- Tarifs eau et assainissement 2019
- Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales
- Régime indemnitaire des agents communaux
- Modifications des statuts du SIASC
- Adhésion au groupement de commande pour l’optimisation d’achats informatiques
- Rapport annuel du service d’eau et d’assainissement collectif 2018
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 17 mai 2019 à 18h30:

Ordre du jour:
- Transfert de la compétence eau et assainissement collectif à Poher Communauté à compter du 1er janvier 2020 (report au 1er janvier 2026)
- Composition du conseil communautaire à l'issue des élections municipales de 2020
- Décision modificative n°1 au budget principal
- Vote des subventions aux associations
- Projet restauration du parquet et des retables de l'Eglise Saint Trémeur : approbation du projet et demande de subvention
- Projet d'acquisition de deux radars pédagogiques (demande de subvention)
- Opération de transfert de terrain au budget Lotissement Route du Hartz
- Renouvellement de la convention d'initiation à la langue bretonne avec le Département
- Application des pénalités de retard pour le marché d'extension et de réhabilitation de l'école publique Anjela Duval (lot 4)
- Convention de renonciation à clause particulière avec l'association Diocésaine de Quimper
- Echange de terrains au lieu-dit Les quatre vents
- Vente d'un délaissé de voirie rue de la Fontaine
- Remboursement au service d'eau suite à une fuite d'eau route du Hartz
- Tirage au sort des jurés d'assise
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 22 mars 2019 à 18h30:

Ordre du jour:

- Approbation des comptes de gestion 2018
- Approbation des comptes administratifs 2018
- Affectation des résultats
- Vote des taux d'imposition 2019
- Participation du service d'eau au Budget principal
- Amortissement des immobilisations et des subventions d'équipement versées
- Adoption des budgets primitifs 2019
- Créances admises en non-valeurs
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 25 janvier 2019 à 18h30:

Ordre du jour:

- Autorisation pour engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif
- Répartition des sièges au conseil communautaire suite à l'intégration de la commune nouvelle de Poullaouen
- Renouvellement de la convention d'adhésion au conseil en énergie partagée avec l'Agence Locale de l'Energie du Centre Ouest Bretagne
- Convention d'Entente intercommunale avec la commune de Plounévézel
- Avis sur la création d'un élevage avicole associée à la reprise d'un atelier bovin viande aux lieux-dits Bouillen Vihan et le Guern à KERGLOFF
- Avis sur la révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Carhaix-Plouguer
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 7 décembre 2018 à 18h30:

Ordre du jour:
- Indemnité de conseil à la trésorière de Carhaix-Plouguer

- Décisions modificatives
- Clôture du budget annexe Lotissement rue de la résistance
- Adhésion au contrat de prévoyance proposé par le CDG 29
- Modification du tableau des emplois
- Tarifs concessions cimetière et columbarium 2019
- Tarifs de location des salles 2019
- Demande de subvention DETR pour grosses réparations de voirie
- Etude pour l'optimisation du chauffage de la cantine
- Plan Bibliothèques d'école-attribution d'une subvention de l'Etat
- Bmx park-dépôt du permis d'aménager
- Dénomination des rues des Lotissements
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses


Conseil municipal le lundi 22 octobre 2018 à 18h30:

ordre du jour
- Avis sur le projet de fusion entre les communes de Poullaouen et Locmaria Berrien
- Participation à l'expérimentation sur la médiation préalable obligatoire mise en place sur le CDG 29
- Offre de prix pour la maison située 1 rue Sébastien Le Balp
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 21 septembre 2018 à 18h30:

ordre du jour
- Cession gratuite de terrains à Finistère Habitat pour la réalisation de 2 logements sociaux
- Travaux d'extension et de réhabilitation de l'école publique Anjela Duval : exonération des pénalités applicables aux entreprises titulaires

- Modification du Compte Epargne Temps
- Compte rendu des décisions du Maire
- Informations diverses


Conseil municipal le jeudi 28 juin 2018 à 18h30:
Ordre du jour:

- Attribution de marchés pour les travaux de viabilisation des lotissements communaux
- Décisions modificatives
- Subventions aux associations sportives et de danse
- Tarifs cantine-garderie 2018-2019
- Tarifs eau et Assainissement à compter du 1er septembre 2018
- Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales
- Adhésion au service Délégué à la protection des données du Centre de Gestion du Finistère
- Rapport Annuel du service de l’eau et de l’assainissement
- Compte rendu des décisions du Maire
- Informations diverses


Conseil municipal le mercredi 30 mai 2018 à 18h30:
Ordre du jour:
 
- Travaux d’extension de réseaux d’eau (Lotissements)
 -
 Convention d’initiation à la Langue Bretonne (renouvellement)
 
- Tarifs d’occupation temporaire du domaine public
 - Avis sur l’extension de l’élevage par l’EARL Le Lann à CLEDEN-POHER
 - Avis sur l’extension de l’élevage par la SCEA Cozic Baron à LANDELEAU
 - Questions diverses
 - Compte rendu des décisions du Maire
 - Informations diverses


Conseil municipal le mercredi 18 avril 2018 à 18h30:

Ordre du jour:
 - Travaux d’extension et de réhabilitation de l’école publique Anjela Duval : avenants aux marchés
 - Projet de création d’un Bike Park : demandes de subvention
 - Projet de création d’un bike Park : Convention de partenariat avec la Fédération Française de Cyclisme
 - Subventions aux associations
 - Versement d’une participation pour l’éclairage publique
 - Tirage au sort de la liste des jurés d’assise
 - Questions diverses
 - Compte rendu des décisions du Maire
 - Informations diverses


Conseil municipal le vendredi 16 mars 2018 à 18h30:

Ordre du jour:
 - Approbation des comptes de gestion 2017 (Budget principal ; Budgets annexes Eau et Lotissements)
 - Approbation des comptes administratifs 2017 (Budget principal ; Budgets annexes Eau et Lotissements)

 -  Affectation de résultats 2017 (Budget principal et Budget annexe eau)
 - Vote des taux d’imposition 2018
 - Participation du service d’eau au budget principal
 - Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations (Budget principal et Budget annexe eau)
 - Vote des budgets primitifs 2018 (Budget principal, Budgets annexes Eau et Lotissements)
 - Travaux d’extension et de réhabilitation de l’école publique Anjela Duval : avenants aux marchés
 - Approbation du Projet de Bike Park et demande subventions
 - Adhésion au groupement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère pour le renouvellement du contrat groupe risque prévoyance
 - Prix de vente de la maison située au 1 rue Sébastien Le Balp
 - Echange de terrains après division rue Sébastien Le Balp
 - Demande de subvention exceptionnelle de l’association Breizh Auto Compétition
 - Admissions en non-valeurs
 - Avis sur la fusion de communes (Carhaix-Kergloff-Le Moustoir-Plounévézel-Treffrin)
 - Questions diverses
 - Compte rendu des décisions du Maire
 - Informations diverses


Conseil municipal le vendredi 2 février 2018 à 18h30:

Ordre du jour:
 - Travaux d’extension et de réhabilitation de l’école publique Anjela Duval : avenants aux marchés
 - Groupement de commande pour les travaux de voirie

 - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote des Budgets Primitifs 2018
 - Modifications statutaires du Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère
 - Questions diverses
 - Compte rendu des décisions du Maire
 - Informations diverses


Conseil municipal le vendredi 1er décembre 2017 à 18h30:
 
Ordre du jour:

 - Décisions modificatives
 - Tarifs de locations des salles 2018
 - Tarifs de concession 2018
 - Travaux d’extension et de réhabilitation de l’école publique Anjela - Avenants
 - Mise à jour du régime indemnitaire des agents communaux
 - Avis sur le projet d’extension de l’élevage porcin de la société Péron - site de Kermorvan à KERGLOFF
 - Avis sur le projet d’extension de l’élevage porcin de la société Péron- site de Penfeunten à Poullaouen
 - Modifications des statuts de Poher Communauté 
 - Informations diverses


Conseil municipal le vendredi 10 novembre 2017 à 18h30:
Ordre du jour:
 - Permis d’aménager Lotissements Route du Hartz et Sainte Agnès
 -Travaux d’extension et de réhabilitation de l’école publique Anjela Duval-Avenants
 - Modification du Tableau des emplois
 - Modification du Régime Indemnitaire des agents communaux
 - Désignation des membres pour le renouvellement du bureau de l’Association Foncière de Remembrement
- Accès aux soins de médecine générale-Demande de classement du secteur de Poher Communauté en Zone d’Intervention Prioritaire
 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation 
 - Questions diverses 
 - Informations diverses 


Conseil municipal le vendredi 6 octobre 2017 à 18h30:
 
Ordre du jour:
 -
Contrat d’adhésion à l’assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion proposée par la Centre de gestion du Finistère
 - Autorisation de principe pour le recrutement d’agents non titulaires
 - Fixation du prix de vente des terrains des Lotissements Sainte Agnès et Route du Hartz
 - Mise en place d’un Tarif Encadrement Cantine
 - Programme de remplacements des luminaires 2017-2020
 - Mise à disposition de la salle Le Bonnet Rouge entre la commune et l’association Culture Loisirs Animation Jeunesse (CLAJ)
 - Avis sur le périmètre du Schéma de Cohérente Territorial de Roi Morvan Communauté
 - Rapport Annuel de Poher Communauté (année 2016)
 - Achat d’une épareuse
 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation 
 - Informations diverses 


Conseil municipal le mardi 4 juillet 2017 à 18h30:
 
Ordre du jour:
 
- Vote des subventions aux associations sportives
 - Assurance Dommage ouvrage pour les travaux d’extension de l’école
 - Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales
 - Tarifs cantine et garderie 2017-2018
 - Tarifs eau et assainissement 2017-2018
 - Rapport annuel du Service d’eau 2016
 - Modification des statuts de Poher Communauté
 - Extension de l’école : avenants aux marchés de travaux
 - Réforme des rythmes scolaires
 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation
 - Informations diverses


Conseil municipal le mercredi 31 mai 2017 à 18h30:
Ordre du jour:
 
- Recours contre le permis autorisant l’installation de trois éoliennes
 - Subventions aux associations
 - Effacement de réseaux aux Quatre vents : Subvention à l’entreprise Orange
 - Dénomination des voies communales dans le cadre de la numérotation des habitations

 - Renouvellement de la convention d’initiation à la langue bretonne
 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation 
 - Informations diverses


Conseil municipal le vendredi 5 mai 2017 à 18h30:
 
Ordre du jour:
 -
Décision Modificative Budget principal
 - Emprunt Assainissement
 - Avenant au Délai d’exécution du contrat de maîtrise pour l’extension et la réhabilitation de l’école publique
 - Avenants aux marchés de travaux pour l’extension et la réhabilitation de l’école publique Anjela Duval
 - Tirage au sort de la liste des jurés d’assise
 - Questions diverses 
 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation 
 - Informations diverses


Conseil municipal le jeudi 17 mars 2017 à 18h30:
 
Ordre du jour:
 
- Transfert de la compétence Urbanisme à Poher Communauté à compter du 27 mars 2017
 - Réalisation d’un emprunt pour les travaux d’assainissement
 - Fixation du tarif de raccordement à l’assainissement collectif
 - Approbation des comptes de gestion 2016 (Budget principal, Budget Annexe Eau et Budgets Annexes Lotissements
 - Approbation des comptes administratifs 2016 (Budget principal, Budget Annexe Eau et Budgets Annexes Lotissements
 - Affectation de résultats 2016 (Budget principal et Budget Annexe Eau
 - Fixation de la durée d’amortissement du matériel acquis en 2016 (Budget principal et Budget annexe eau)
 - Fixation de la durée d’amortissement des subventions (Budget Eau)
 - Participation du service d’eau au budget principal 2017
 - Fixation des taux d’imposition 2017
 - Assujettissement des Budgets Annexes Lotissements Route du Hartz et Sainte Agnès à la TVA
 - Adoption des Budgets primitifs 201 (Budget principal, Budget Annexe Eau et Budgets Annexes Lotissements
 - Avenants aux marchés pour les travaux d’extension et de réhabilitation de l’école publique Anjela Duval
 - Revente à ENEDIS de la surproduction énergétique liée à l’installation des panneaux phovoltaïques à l’école
 - Modification du tableau des emplois
 - Indemnités du Maire et des adjoints suite à la publication du décret n° 2017-85 du 26 janvier 2017
 - Questions diverses
 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation


Conseil municipal le jeudi 5 janvier 2017 à 18h30:
 
Ordre du jour:

 - Fixation de la rémunération des agents recenseurs
 - Prêt à court terme pour l’école
 - Opération de destruction de nids de frelons
 - Présentation de la démarche du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
 - Questions diverses
 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation
 - Informations diverses


Conseil municipal le jeudi 25 novembre 2016 à 18h30:
 Ordre du jour:
 - Décisions modificatives
 - Mise en place d’une ligne de trésorerie
 - Travaux d’effacement de réseaux aux quatre vents
 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
 - Modifications des statuts de Poher communauté
 - Cession du tractopelle du service d’eau à la Commune
 - Cession du Fourgon du service d’eau à la Commune
 - Cession du local technique du service d’eau à la Commune
 - Tarif de prestations des services techniques
 - Tarif d’occupation des locaux techniques par le service d’eau
 - Tarifs de location des salles communales
 - Tarifs de concessions cimetières
 - Délivrance des cartes d’identité à compter du 1 er décembre 2016
 - Questions diverses
 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation
 - Informations diverses


Conseil municipal le jeudi 23 septembre 2016 à 18h30:

Ordre du jour:
 
- Avis sur le Plan Local de l’Habitat
 - Appel à projet artistique
 - Tarifs de raccordement à l’assainissement
 - Subvention pour les voyages scolaires
 - Subvention aux associations sportives et de danse
 - Prix de vente du livre photo réalisé par les enfants de l’école
 - Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
 - Présentation du Rapport annuel de Poher Communauté
 - Présentation du Rapport annuel du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
 - Présentation du Rapport annuel du Service Public d’Elimination des Déchets
 - Questions diverses
 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation : (restauration du vitrail, standard téléphonique)
 - Informations diverses : droit à la formation des élus locaux, accueil des gens du voyage, frais de dépla

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