Kergloff

Délibérations et comptes rendus

Tous les conseils depuis 2001

 



Conseil municipal le jeudi 5 janvier 2017 à 18h30:
 
Ordre du jour:

 - Fixation de la rémunération des agents recenseurs
 - Prêt à court terme pour l’école
 - Opération de destruction de nids de frelons
 - Présentation de la démarche du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
 - Questions diverses
 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation
 - Informations diverses


Conseil municipal le jeudi 25 novembre 2016 à 18h30:
 Ordre du jour:
 - Décisions modificatives
 - Mise en place d’une ligne de trésorerie
 - Travaux d’effacement de réseaux aux quatre vents
 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
 - Modifications des statuts de Poher communauté
 - Cession du tractopelle du service d’eau à la Commune
 - Cession du Fourgon du service d’eau à la Commune
 - Cession du local technique du service d’eau à la Commune
 - Tarif de prestations des services techniques
 - Tarif d’occupation des locaux techniques par le service d’eau
 - Tarifs de location des salles communales
 - Tarifs de concessions cimetières
 - Délivrance des cartes d’identité à compter du 1 er décembre 2016
 - Questions diverses
 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation
 - Informations diverses


Conseil municipal le jeudi 23 septembre 2016 à 18h30:

Ordre du jour:
 
- Avis sur le Plan Local de l’Habitat
 - Appel à projet artistique
 - Tarifs de raccordement à l’assainissement
 - Subvention pour les voyages scolaires
 - Subvention aux associations sportives et de danse
 - Prix de vente du livre photo réalisé par les enfants de l’école
 - Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
 - Présentation du Rapport annuel de Poher Communauté
 - Présentation du Rapport annuel du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
 - Présentation du Rapport annuel du Service Public d’Elimination des Déchets
 - Questions diverses
 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation : (restauration du vitrail, standard téléphonique)
 - Informations diverses : droit à la formation des élus locaux, accueil des gens du voyage, frais de déplacements


Conseil municipal le mardi 7 juillet 2016 à 18h30:
Ordre du jour:

- Modification du tableau des emplois 
- Emprunt pour les travaux d’extension et de réhabilitation de l’école 
- Attribution du marché assainissement 
- Tarifs cantine et garderie 2016-2017 
- Tarifs eau et assainissement 2016-2017 
- Rapport annuel du service eau (2015) 
- Questions diverses 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation


Conseil municipal le vendredi 17 juin 2016 à 18h30:
Ordre du jour:

- Subventions aux associations 
- Décisions modificatives 
- Adoption des Budgets annexes Lotissements 
- Convention d’initiation à la langue Bretonne 
- Prime de départ à la retraite 
- Fonds de Péréquation des Ressources intercommunales
- Admissions en non-valeur 
- Questions diverses 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation


Conseil municipal le vendredi 29 avril 2016 à 18h30:
Ordre du jour:

- Création d’un poste d’agent administratif à temps non complet (10/35 ème ) 
- Convention de mise à disposition d’un agent administratif avec la commune de Plounévézel 
- Ouverture d’un Budget annexe Lotissement Sainte Agnès 
- Restauration du vitrail : résultats de l’étude, approbation du projet et demandes de subvention 
- Vote des subventions aux associations sportives 
- Tirage au sort des jurés d’assise pour 2017 
- Questions diverses 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation


Conseil municipal le lundi 11 avril 2016 à 18h30:
Ordre du jour:

- Attribution de marchés pour les travaux de réhabilitation et d’extension de l’école publique Anjela Duval 
- Exercice du droit de préemption dans le cadre de la déclaration d’intention d’aliéner de la parcelle ZL 34 
- Questions diverses 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation


Conseil municipal le jeudi 18 mars 2016 à 18h30:
Ordre du jour:

- Approbation des comptes de gestion 2015 (Budget principal, Budget Annexe Eau et Budget Annexe Lotissement rue de la résistance) 
- Approbation des comptes administratifs 2015 (Budget principal, Budget Annexe Eau et Budget Annexe Lotissement rue de la résistance) 
- Affectation de résultats 2015 (Budget principal, Budget Annexe Eau et Budget Annexe Lotissement rue de la résistance) 
- Fixation de la durée d’amortissement du matériel acquis en 2015 (Budget principal et Budget annexe eau) 
- Participation du service d’eau au budget principal 2016 
- Fixation des taux d’imposition 2016 
- Adoption des Budgets primitifs 2016 ((Budget principal, Budget Annexe Eau et Budget Annexe Lotissement rue de la résistance) 
- Avenant au contrat de mission de maîtrise d’œuvre pour l’extension et la réhabilitation de l’école publique Anjela DUVAL 
- Exercice du Droit de Préemption Urbain pour la vente de la parcelle ZL 34 
- Assistance pour la mise à jour des dénominations de hameaux et numérotations des adresses 
- Subvention exceptionnelle à l’Association des Parents d’élèves de l’école Anjela Duval 
- Questions diverses : motion de soutien aux agriculteurs 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation
 


Conseil municipal le jeudi 25 février 2016 à 18h30:
Ordre du jour:

- Demande de subvention au titre du fond de soutien à l'investissement local (projet de l'extension de l'école).
- Questions diverses.


Conseil municipal le vendredi 5 février 2016 à 18h30:
Ordre du jour:

- Attribution de marchés pour les travaux d’extension et de réhabilitation de l’école publique Anjela Duval 
-  Attribution de marchés pour les travaux pour les aménagements de sécurité et de mise en accessibilité de la rue du Moulin du Roy et de Kervaostellou 
-  Subvention d’investissement à Orange pour les travaux d’effacement de réseaux rue de la Fontaine, rue du 11 novembre et rue Hent ar Groas 
- Autorisation de mandatement du quart des dépenses d’investissement 
- Projet de restauration mobilière de l’Eglise Saint Trémeur 
- Consultation pour la mission de maitrise d’œuvre pour l’aménagement d’un nouveau lotissement communal 
- Modification du tableau des emplois 
- Mise à jour du régime indemnitaire des agents communaux 
- Avenant à la convention de mise à disposition du service voirie de Poher Communauté 
- Présentation du rapport annuel du Service Public d’Assainissement non Collectif (SPANC) 
- Abandon de parcelle à Kerjean pour intégration dans le domaine public 
- Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales (FPIC) 
- Désignation d’un élu référent à la commission communautaire d’accessibilité 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation 
- Informations diverses : jugement de la CAA de Nantes dans le cadre du litige sur le couronnement du mur de cimetière / exercice éventuel du droit de préemption urbain


Conseil municipal le vendredi 4 décembre 2015 à 18h30:
Ordre du jour:
Décisions modificatives 
- Tarifs de location des salles communales 2016 
- Tarifs de concessions 2016 
- Classement de la Vierge de Pitié au titre des Monuments Historiques 
- Renouvellement du contrat de fourrière animale 
-  Réalisation d’un audit sur l’organisation des services communaux 
- Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation 
- Questions diverses : motion Crédit Mutuel Arkéa


Conseil municipal le vendredi 6 novembre 2015 à 18h30:
Ordre du jour:
- Effacement de réseaux : subventions à Orange 
- Décisions modificatives Budget principal et Budget Annexe Eau 
- Subvention exceptionnelle Danserien Bro Kerglov 
- Modifications statutaires du Syndicat d’Eclairage et de Communications Electroniques (SIECE) 
- Adhésion de la communauté de communes des Monts d’Arrée au SIECE 
- Admissions en non-valeur 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation 
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 11 septembre 2015 à 18h30:
Ordre du jour:

- Approbation de l’agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap)
- Proposition d’adhésion à la Charte Départementale relative à la mise en œuvre de la clause d’insertion sociale dans les marchés publics
- Approbation du rapport annuel de Poher Communauté
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 10 juillet 2015 à 18h30:
Ordre du jour:

- Acquisition de terrain pour le projet de lotissement
- Instruction des demandes d'urbanisme
- Renouvellement du contrat enfance jeunesse
- Tarifs cantine/garderie 2015-2016
- Tarifs eau et assainissement 2015-2016
- Approbation du rapport annuel du service d'eau 2014
- Subvention aux associations sportives
- Remboursement France telecom pour l'effacement de réseaux rue du Moulin du Roy
- Désignation de 2 élus référents pour le projet Hanter Kant
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation
- Questions diverses

 


Conseil municipal le vendredi 19 juin 2015 à 18h30:
Ordre du jour:

- Approbation du projet d'extension et de réhabilitation de l'école publique Anjela Duval 
- Renouvellement de la convention entre le Syndicat Intercommunal d'Action Sociale et Culturelle (S.I.A.S.C) et l'association Carhaix Relais pour les vacations de psychologue 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation 
- Questions diverses


Conseil municipal le mercredi 29 avril 2015 à 18h30:
Ordre du jour:

- Vote des subventions aux associations 
- Subvention aux associatives sportives 
- Etude sur la restauration du vitrail 
- Décision modificative 
- Tirage au sort des jurés d’assise 
- Questions diverses (motion TAFTA et motion de l’AMF contre la fermeture des classes)


Conseil municipal le vendredi 27 mars 2015 à 18h30:
Ordre du jour:

- Approbation des comptes de gestion 2014 (Commune, Eau et 
Lotissement 
- Approbation des comptes administratifs 2014 (Commune, Eau 
et Lotissement
- Affectation définitives des résultats.
- Projet de lotissement communal (choix du terrain suite à la 
réunion de la commission urbanisme) 
- Redevance d’occupation du Domaine Public (Electricité) 
- Compte rendu de la commission voirie 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la 
délégation 
- Questions diverses : motion TAFTA


Conseil municipal le vendredi 27 février 2015 à 18h30:
Ordre du jour:

- Présentation des comptes administratifs des Budget Commune, Eau et Lotissement rue de la résistance (sans vote) 
- Vote des taux d’imposition 2015 
- Fixation de la durée d’amortissement du matériel acquis en 2014 (Budget commune et Eau) 
- Participation du service d’eau 
- Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats (Budgets Commune, Eau et Lotissement rue de la résistance) 
- Adoption des Budgets Primitifs 2015 (Commune, Eau et Lotissement rue de la résistance) 
- Modification du tableau des emplois 
- Subvention France Palestine 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation 
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 23 janvier 2015 à 18h30:
Ordre du jour:

- Autorisation de mandatement du quart des dépenses en investissement 
- Avenant au marché voirie 
- Avenant e-megalis 
- Adhésion à BRUDED 
- Adhésion à la fondation du patrimoine 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation 
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 19 décembre 2014 à 18h30:
Ordre du jour:
- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour le projet d’extension de l’école 
- Demandes de subventions pour le projet d’extension de l’école 
- Décisions modificatives 
- Tarifs de location des salles de la mairie et de la salle le bonnet rouge 2015 
- Tarifs de concessions 2015 (cimetière et columbarium) 
- Effacement de réseaux rue de la fontaine, rue du 11 novembre et rue Hent ar Groaz 
- Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Eclairage et de communications électroniques 
- Répartition des sièges au conseil communautaire 
- Avenant n°4 à la convention de mise à disposition du service voirie de Poher Communauté 
- Attribution du fonds de concours de Poher Communauté pour la réalisation de la zone d’activités sportives et de loisirs 
- Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation 
- Questions diverses


Conseil municipal le vendredi 21 novembre 2014 à 18h30:
Ordre du jour:

- Décisions modificatives 
- Taxe aménagement 
- Subvention Amicale Laique 
- Questions diverses : organisation matérielle de la cérémonie des vœux du Maire (mise en place et tournées de distribution)


Conseil municipal le mardi 28 octobre 2014 à 18h30:
Ordre du jour:
- Décisions modificatives 
- Aménagements de sécurité et cheminements piétonniers rue du Moulin du Roy et rue de Kervoastellou (modifications du projet initial) 
- Acquisition de terrain (emplacement réservé école) 
- Abandon de terrain au profit de la commune 
- Personnel communal : modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires 
- Personnel communal : frais professionnels 
- Subvention aux associations sportives 
- Adhésion à la convention multiservices de la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles (FDGDON) 
- Avenant à la convention e-megalis 
- Approbation du rapport annuel de Poher Communauté 
- Compte rendu des décisions du maire prises en vertu de la délégation 
- Questions diverses


Conseil municipal le mercredi 24 septembre 2014 à 18h30:
Ordre du jour:

-  Projet  d'extension  de  l'école :  lancement  de  la  consultation pour la maîtrise d'oeuvre
-  Recours contre les éoliennes : désignation de l'avocat
-  Vote des subventions aux associations sportives
-  Modification du tableau des emplois
-  Proposition  d'adhésion  au  groupement  de  commandes    pour l'achat d'énergie proposé par le SDEF
-  Approbation de la modification des statuts du SDEF
-  Renouvellement de la convention avec l'ALECOB
-  Compte  rendu  des  décisions  du  maire  prises  en  vertu  de  la délégation
-  Questions diverses


Conseil municipal le jeudi 10 juillet 2014 à 18h30:
Ordre du jour:
-  Recours  gracieux  contre  le  permis  de  construire  relatif  à l’installation d’éoliennes  
-  Recours  contentieux  contre  le  permis  de  construire  relatif  à l’installation d’éoliennes
-  Aménagements  de  sécurité  et  cheminements  piétonniers  rue du Moulin du Roy : validation du projet
-  Aménagements  de  sécurité  et  cheminements  piétonniers  rue du Moulin du Roy : demandes de subvention
-  Règlement de la garderie  
-  Compte  rendu  des  décisions  du  maire  prises  en  vertu  de  la délégation
-  Questions diverses


Conseil municipal le mardi 1er juillet 2014 à 18h30:
Ordre du jour:
- Groupement de projets pour la pose de panneaux photovoltaïques.
- Compte  rendu  des  décisions  du  maire  prises  en  vertu  de  la délégation.
- Questions diverses:
    - Motion de soutien à l'action de l'AMF.


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