Kergloff

Délibérations et comptes rendus

Tous les conseils depuis 2001

 

Conseil Municipal du vendredi 1 er juillet 2022

Ordre du jour :

1) Tarifs cantine et garderie

2) Tarifs eau et assainissement

3) Installation d'un panneau d'information numérique

4) Avis sur le projet de reprise de bâtiments agricoles de l'EARL CLOAREC

5) Modification des statuts du SIASC

6) Demande de subvention des Restos du Coeur

7) Questions diverses

8) Compte rendu des décisions du Maire


Conseil Municipal du vendredi 30 mai 2022

1)    Subventions aux associations

2)    Groupement de commande travaux et réseaux divers

3)    Projet photovoltaïque à la zone de Loch Ar Lann

4)    Réforme de la publicité des actes

5)    Mise en vente de l'ancienne mairie

6)    Initiation au breton à l'école

7)    Passage à la nomenclature comptable M57

8)    Questions diverses

9)    Compte rendu des décisions du Maire


Conseil Municipal du vendredi 1er avril 2022

Ordre du jour :

1) Demande de subvention au titre de la DSIL

2) SIASC : retrait de la commune de Spézet

3) Subvention Ukraine

4) Débat sur la protection sociale complémentaire

5) Montant de la participation versée dans le cadre du contrat de prévoyance mis en place pour le personnel communal


Conseil Municipal du vendredi 25 février 2022

Ordre du jour :

-Approbation des comptes de gestion 2021

-Approbation des comptes administratifs 2021

-Affectation de résultats

-Vote des taux d'imposition 2022

-Participation du service d'eau au budget principal

-Fixation des durées d'amortissement des immobilisations

-Adoption des budgets primitifs 2022

-Mandat au CDG 29 pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité

-Questions diverses

-Compte rendu des décisions du Maire


Conseil Municipal du vendredi 3 décembre 2021

Ordre du jour :

-Election d'un nouvel adjoint suite à une démission

-Décisions modificatives

-Demande de subvention au titre de la DETR pour le projet d'aménagement de bourg

-Tarifs de location des salles à compter du 1er janvier 2022

-Tarifs de concessions au cimetière à compter du 1er janvier 2022

-Renouvellement du contrat d'assurance statutaire

-Convention d'entente Intercommunale avec la commune de Plounévézel

-Mise en vente du Bar Chez Martine

-Mise en vente du Moulin du Roy

-Rapport annuel d'activité du SDEF 2020

-Rapport annuel d'activité de Poher Communauté 2020

-Rapport annuel d'activité du SPANC 2020

-Rapport annuel d'activité du service de collecte des ordures ménagères  

-Questions diverses

-Compte rendu des décisions du Maire

 


Conseil Municipal du vendredi 8 octobre 2021

Ordre du jour :

-Vote des subventions aux associations

-Renouvellement du contrat d'assurance statutaire

-Etude sur la restauration mobilière de l'Eglise

-Programme de Renouvellement des canalisations d'eau potable

-Subvention pour l'organisation d'une classe de mer

-Lignes directrices de gestion

-Questions diverses

-Compte rendu des décisions du Maire


Conseil Municipal du vendredi 9 juillet 2021

Ordre du jour :

-Tarifs de l'eau et de l'assainissement à compter du 1er septembre 2021

-Tarifs de la cantine à compter du 1er septembre 2021

-Tarifs de la garderie à compter du 1er septembre 2021

-Réalisation des travaux de voirie partagée sur la voie communale reliant Moulin   Meur et Moulin du Roy

-Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement de bourg

-Acquisition de matériel de désherbage pour les services techniques

-Projet d'illuminations de Noël

-Modification du tableau des emplois (avancements de grade)

-Renouvellement de la convention d'initiation au breton

-Convention de mise à disposition de terrains à la Zone de Loch Al Lann

-Cession à Restanlern

-Régularisation d'une servitude d'épandage pour un assainissement individuel

-Adhésion à l'association Agriculteurs de Bretagne

-Adhésion au Bruded

-Rapport sur le prix et la qualité de l'eau et de l'Assainissement 2020

-Questions diverses

-Compte rendu des décisions du Maire

 


 

Conseil Municipal du vendredi 18 juin 2021

Ordre du jour :

1 - Etude préalable à la restauration mobilière de l'Eglise

2 - Questions diverses

3 - Compte rendu des décisions du Maire

 


Conseil Municipal du vendredi 23 avril 2021

Ordre du jour :

1 - Projet d'aménagement du bourg

2 - Projet d'extension des vestiaires

3 - Projet de restauration mobilière de l'Eglise

4 - Projet de renouvellement des luminaires vétustes par le SIECE

5 - Questions diverses

6 - Compte rendu des décisions du Maire

 


Conseil Municipal du vendredi 19 février 2021

Ordre du jour :

1 - Approbation des comptes de gestion 2020

2 - Approbation des comptes administratifs 2020

3 - Affectation de résultats

4 - Vote des taux d'imposition 2021

5 - Participation du service d'eau au budget principal

6 - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations

7 - Adoption des budgets primitifs 2021

8 - Modification du Tableau des emplois

9 - SIASC : prolongation de la convention de vacation de la psychologue

10 - Modification des statuts de Poher Communauté

11 - Questions diverses

12 - Compte rendu des décisions du Maire

 


Conseil Municipal du vendredi 15 janvier 2021

Ordre du jour :

  1. 1. Décision modificative

  2. 2. Modification du Tableau des emplois

  3. 3. Autorisation d'engager, de liquider, de mandater le quart des crédits budgétaires d'investissement avant le vote du budget primitif 2021

  4. 4. Travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux-demande de DETR

  5. 5.  Questions diverses

  6. 6.  Compte rendu des décisions du Maire

 


Conseil Municipal du vendredi 4 décembre 2020

Ordre du jour :

1 - Décisions modificatives

2 - Transfert de la compétence Urbanisme à Poher Communauté

3 - Tarifs de Location des salles communales

4 - Tarifs des concessions cimetière et columbarium

5 - Demande de fonds de concours pour l'aménagement d'une voirie partagée sur la voie communale n°17 reliant Moulin Meur et Moulin du Roy

6 - Demande de subvention pour les travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux

7 - Questions diverses

8 - Compte rendu des décisions du Maire

 


Conseil Municipal du vendredi 16 octobre 2020

Ordre du jour :

  1. 1 - Présentation des missions de l'Alecob
  2.  
  3. 2 - Vote des subventions aux associations
  4.  
  5. 3 - Création d'un marché local
  6.  
  7. 4 - Aménagement d'une voirie partagée sur la voie communale reliant Moulin Meur et Moulin du Roy
  8.  
  9. 5 - Désignation d'un représentant pour siéger à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
  10.  
  11. 6 - Questions diverses
  12.  
  13. 7 - Compte rendu des décisions du Maire

 


Conseil Municipal du vendredi 28 août 2020

Ordre du jour :

1)    Désignation des conseillers municipaux pour siéger aux commissions communautaires

2)    Désignation du conseiller municipal pour siéger à la commission Intercommunale d'accessibilité

3)    Décision modificative n°1 du budget principal

4)    Formation des élus

5)    Rapport annuel de Poher Communauté

6)    Répartition du Fonds national de péréquation des Ressources Intercommunales

7)    Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales

8)    Mise en place de la commission de contrôle de la liste électorale

9)    Questions diverses

10)  Informations diverses

 


Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020

Ordre du jour :

  1. 1 - Désignation des délégués au sein du collège électoral pour l'élection des sénateurs

  2. 2 - Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police

  3. 3 - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux - Rénovation du système de chauffage à la cantine

  4. 4 - Questions diverses

Les élections sénatoriales auront lieu le dimanche 27 septembre 2020. Le conseil municipal doit désigner sans débat et à scrutin secret trois délégués titulaires puis trois délégués suppléants.

Les candidats peuvent se présenter soit isolément soit sur une liste qui peut ne pas être complète. Les suffrages seront décomptés individuellement.

 


Conseil Municipal du vendredi 19 juin 2020

Ordre du jour :

  • Tarifs de cantine et garderie à compter du 1er septembre 2020
  • Tarifs de l’eau et de l’assainissement à compter du 1er septembre 2020
  • Tarifs de mise en service des compteurs à compter du 1er septembre 2020
  • Tarifs de branchement des compteurs à compter du 1er septembre 2020
  • Personnel communal : modification du tableau des emplois
  • Personnel communal : prime covid-19
  • Election des membres de la commission d'appels d'offres
  • Désignation des membres de la commission communale des Impôts Directs
  • Remise exceptionnelle sur une facture d’eau
  • Reversement aux frais d’assistance au recrutement à la commune de Plounévézel
  • Présentation du Rapport annuel sur le service public de l’eau et de l’assainissement 2019
  • Questions diverses

Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020

Ordre du jour

  • Election du Maire
  • Fixation du nombre d'adjoints
  • Election des adjoints
  • Création de poste(s) de conseiller(s) délégué(s)
  • Fixation du montant des indemnités des élus
  • Nomination des élus membres du Centre Communal d'Actions Sociale
  • Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal d'Eclairage et de Communications Electroniques d'Huelgoat-Carhaix (S.I.E.C.E)
  • Nomination des délégués au Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finsitère (SDEF)
  • Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal d'Action Sociale et Culturelle
  • Nomination des délégués au Syndicat du Stanger
  • Désignation d'un Responsable Energie auprès de l'Agence Locale de l'Energie du Centre Ouest Bretagne (ALECOB)
  • Désignation du délégué au Comité National d'Action Sociale
  • Désignation du référent sécurité routière
  • Constitution des commissions communales
  • Délégation du conseil municipal au Maire
  • Questions diverses

Conseil Municipal du lundi 27 avril 2020 à 16 h 30

Ordre du jour :

  • Aménagement d’une chaussée à circulation douce sur la voie communale reliant Moulin Meur et Moulin du Roy : approbation du projet et demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local et du fonds de concours de Poher Communauté
  • Questions diverses

    En raison du contexte actuel, pandémie coronavirus, le quorum sera considéré comme atteint si plus d’un tiers des membres sont présents, un conseiller peut détenir deux procurations.


Conseil Municipal du vendredi 14 février 2020 à 18 h 00

Ordre du jour :

 -Présentation des conséquences de la suppression de la taxe d’habitation sur le budget communal (intervention de Madame le Doujet-Desperts)
- Approbation des comptes de gestion 2019
- Approbation des comptes administratifs 2019
- Affectation de résultats 2019
- Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
- Fixation des taux d'imposition 2020
- Remboursement de frais du Service d’eau au Budget principal
- Adoption des Budgets Primitifs 2020
- Admissions en non-valeurs

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