Délibérations et comptes rendus
Tous les conseils depuis 2001
Cliquez sur les dates ci-dessous pour ouvrir les comptes-rendus des Conseils Municipaux.
Conseil Municipal du 8 mars 2024
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de séance du 18 décembre 2023
- Projet éolien de Magoarem : convention de servitude, autorisations de passage, conditions de fin d'exploitation.
- Autorisation d'engager, liquider et mandater le quart des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
- Modification du tableau des emplois
- Création d'un service commun pour l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme entre Poher communauté et les communes membres
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses
Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de séance du 20 octobre 2023
- Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif
- Tarifs de location de la salle le Bonnet Rouge à compter du 1er janvier 2024
- Tarifs de location des salles de la mairie à compter du 1er janvier 2024
- Tarifs des concessions au cimetière à compter du 1er janvier 2024
- Tarifs colombarium, cavurnes et jardin du souvenir au 1er janvier 2024
- Subvention de la commune pour les voyages scolaires
- Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
- Installation d'un club-house au stade municipal
- Convention installant un contrôle allégé des dépenses en partenariat entre l'ordonnateur et le comptable public
- Création d'un emploi non-permanent pour un accroissement temporaire d'activité
- Adhésion à l'établissement public administratif d'appui à l'ingénierie locale « Finistère Ingénierie Assistance »
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses
Conseil Municipal du 20 octobre 2023
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de séance du 15 septembre 2023
- Avenant n°1 au contrat de maitrise d'oeuvre YLEX ARCHITECTURE pour l'opération de restauration du mobilier de l'église
- Installation d'un club-house au stade municipal
- Décision modificative n°5 au budget principal : club house et restauration du mobilier de l'église
- Projets d'installation et d'occupation des terrains vacants sur la ZA de Loch ar lann
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses
Conseil Municipal du 15 septembre 2023
Ordre du jpour :
- Tarifs cantine et garderie
- Tarifs eau et assainissement
- Mise à jour de la base d'adresse locale communale et dénomination des adresses
- Subvention 2023 à l'association de chasse "Les Bonnets Rouges"
- Cession de terrain à Poher communauté sur la ZA de Loch Ar Lann en vue de l'installation d'une centrale à béton par l'entreprise Béton du Poher
- Décision modificative n°4 au budget principal : programme voierie 2023 et restauration du mobilier de l'église
- Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre YLEX ARCHITECTURE pour l'opération de restauration du mobilier de l'église
- Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relative au contrôle des comptes et de la gestion de Poher communauté sur les exercices 2017 et suivants
- Comte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses : Vestiaires stade de foot et club-house de l'USK - Lotissements communaux : extension et/ou création
Conseil Municipal du 7 juillet 2023
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de séance du 25 mai 2023
- Projet d'installation d'une centrale à béton sur la ZA de Loch Ar Lann
- Subvention à l'association FNACA
- Approbation du programme scolaire départemental d'initiation à la langue Bretonne
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses : Projet de Maison d'Assistances Maternelles - Point sur l'opération de numérotation
Conseil Municipal du Jeudi 25 mai 2023
Ordre du jour :
- Présentation du projet d'implantation d'un nouvel équipement au Stade par les Dirigeants de l'US Kergloff
- Approbation du procès-verbal de séance du 31 mars 2023
- Subventions aux Associations
- Initiation au breton à l'école
- Questions diverses
- Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du Vendredi 31 mars 2023
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2023
- Approbation des comptes de gestion 2022
- Approbation des comptes administratifs 2022
- Affectation de résultats
- Vote des taux d'imposition 2023
- Participation du service d'eau au budget principal
- Fixation des durées d'amortissement des immobilisations
- Application de la fongibilité des crédits liée à la nouvelle instruction comptable M57
- Adoption des budgets primitifs 2023
- Motion pour le maintien de la maternité de Carhaix et de l'égalité de l'accès aux soins
- Questions diverses
- Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du Vendredi 27 janvier 2023
Ordre du jour :
-Modification du tableau des emplois
-Autorisation d'engager, liquider et mandater le quart des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
-Régularisation de voirie Lotissement du Hartz
-Motion sur le « Zéro Artificialisation Nette »
-Questions diverses
-Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 9 décembre 2022
Ordre du jour :
-Décision modificative n°1 au budget principal
-Fixation de la rémunération des agents recenseurs
-Tarifs de location des salles à compter du 1er janvier 2023
-Tarifs de concession au cimetière et au columbarium
-Remise à niveau des lanternes chenonceau
-Coupure de nuit de l'éclairage public
-Demande de subvention au titre du volet 1 du Pacte Finistère 2030
-Désignation d'un correspondant incendie et secours
-Questions diverses
-Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 4 novembre 2022
Ordre du jour :
-Cession du Lot n° 1 du Lotissement Route du Hartz à Finistère Habitat
-Acquisition d'un système de transmission électronique des relevés d'eau
-Motion sur les tarifs de l'énergie
-Destruction des nids de frelons asiatiques
-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement
-Rapport annuel Poher Communauté
-Rapport annuel Service public d'Assainissement Non Collectif
-Rapport annuel Service public d'élimination des déchets
-Questions diverses
-Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 7 octobre 2022
Ordre du jour :
1) Vente de l'ancienne Mairie et du logement attenant
2) Réorganisation du service administratif
3) Questions diverses
4) Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 9 septembre 2022
Ordre du jour :
1) Approbation du procès-verbal de séance du 11 juillet 2022
2) Cession de l'ancienne mairie et du logement attenant
3) Remplacement de l'Eclairage public rue Sébastien Le Balp
4) Demande de versement de l'Aide à à la Reprise ou à la Création d'Entreprise (ARCE)
5) Demande de subvention au Département dans le cadre du volet 1 du Pacte Finistère 2030
6) Renouvellement de l'adhésion au service du Délégué à la Protection des Données du Centre de Gestion Du Finistère
7) Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère pour l'engagement d'une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire (Santé et prévoyance)
8) Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion du Finistère
9) Questions diverses
10) Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 11 juillet 2022
Ordre du jour :
1) Avis sur le projet de reprise de bâtiments agricoles de l'EARL CLOAREC
2) Questions diverses
3) Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 1 er juillet 2022
Ordre du jour :
1) Tarifs cantine et garderie
2) Tarifs eau et assainissement
3) Installation d'un panneau d'information numérique
4) Avis sur le projet de reprise de bâtiments agricoles de l'EARL CLOAREC
5) Modification des statuts du SIASC
6) Demande de subvention des Restos du Coeur
7) Questions diverses
8) Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 30 mai 2022
1) Subventions aux associations
2) Groupement de commande travaux et réseaux divers
3) Projet photovoltaïque à la zone de Loch Ar Lann
4) Réforme de la publicité des actes
5) Mise en vente de l'ancienne mairie
6) Initiation au breton à l'école
7) Passage à la nomenclature comptable M57
8) Questions diverses
9) Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 1er avril 2022
Ordre du jour :
1) Demande de subvention au titre de la DSIL
2) SIASC : retrait de la commune de Spézet
3) Subvention Ukraine
4) Débat sur la protection sociale complémentaire
5) Montant de la participation versée dans le cadre du contrat de prévoyance mis en place pour le personnel communal
Conseil Municipal du vendredi 25 février 2022
Ordre du jour :
-Approbation des comptes de gestion 2021
-Approbation des comptes administratifs 2021
-Affectation de résultats
-Vote des taux d'imposition 2022
-Participation du service d'eau au budget principal
-Fixation des durées d'amortissement des immobilisations
-Adoption des budgets primitifs 2022
-Mandat au CDG 29 pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité
-Questions diverses
-Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 3 décembre 2021
Ordre du jour :
-Election d'un nouvel adjoint suite à une démission
-Décisions modificatives
-Demande de subvention au titre de la DETR pour le projet d'aménagement de bourg
-Tarifs de location des salles à compter du 1er janvier 2022
-Tarifs de concessions au cimetière à compter du 1er janvier 2022
-Renouvellement du contrat d'assurance statutaire
-Convention d'entente Intercommunale avec la commune de Plounévézel
-Mise en vente du Bar Chez Martine
-Mise en vente du Moulin du Roy
-Rapport annuel d'activité du SDEF 2020
-Rapport annuel d'activité de Poher Communauté 2020
-Rapport annuel d'activité du SPANC 2020
-Rapport annuel d'activité du service de collecte des ordures ménagères
-Questions diverses
-Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 8 octobre 2021
Ordre du jour :
-Vote des subventions aux associations
-Renouvellement du contrat d'assurance statutaire
-Etude sur la restauration mobilière de l'Eglise
-Programme de Renouvellement des canalisations d'eau potable
-Subvention pour l'organisation d'une classe de mer
-Lignes directrices de gestion
-Questions diverses
-Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 9 juillet 2021
Ordre du jour :
-Tarifs de l'eau et de l'assainissement à compter du 1er septembre 2021
-Tarifs de la cantine à compter du 1er septembre 2021
-Tarifs de la garderie à compter du 1er septembre 2021
-Réalisation des travaux de voirie partagée sur la voie communale reliant Moulin Meur et Moulin du Roy
-Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement de bourg
-Acquisition de matériel de désherbage pour les services techniques
-Projet d'illuminations de Noël
-Modification du tableau des emplois (avancements de grade)
-Renouvellement de la convention d'initiation au breton
-Convention de mise à disposition de terrains à la Zone de Loch Al Lann
-Cession à Restanlern
-Régularisation d'une servitude d'épandage pour un assainissement individuel
-Adhésion à l'association Agriculteurs de Bretagne
-Adhésion au Bruded
-Rapport sur le prix et la qualité de l'eau et de l'Assainissement 2020
-Questions diverses
-Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 18 juin 2021
Ordre du jour :
1 - Etude préalable à la restauration mobilière de l'Eglise
2 - Questions diverses
3 - Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 23 avril 2021
Ordre du jour :
1 - Projet d'aménagement du bourg
2 - Projet d'extension des vestiaires
3 - Projet de restauration mobilière de l'Eglise
4 - Projet de renouvellement des luminaires vétustes par le SIECE
5 - Questions diverses
6 - Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 19 février 2021
Ordre du jour :
1 - Approbation des comptes de gestion 2020
2 - Approbation des comptes administratifs 2020
3 - Affectation de résultats
4 - Vote des taux d'imposition 2021
5 - Participation du service d'eau au budget principal
6 - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations
7 - Adoption des budgets primitifs 2021
8 - Modification du Tableau des emplois
9 - SIASC : prolongation de la convention de vacation de la psychologue
10 - Modification des statuts de Poher Communauté
11 - Questions diverses
12 - Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 15 janvier 2021
Ordre du jour :
-
1. Décision modificative
-
2. Modification du Tableau des emplois
-
3. Autorisation d'engager, de liquider, de mandater le quart des crédits budgétaires d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
-
4. Travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux-demande de DETR
-
5. Questions diverses
-
6. Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 4 décembre 2020
Ordre du jour :
1 - Décisions modificatives
2 - Transfert de la compétence Urbanisme à Poher Communauté
3 - Tarifs de Location des salles communales
4 - Tarifs des concessions cimetière et columbarium
5 - Demande de fonds de concours pour l'aménagement d'une voirie partagée sur la voie communale n°17 reliant Moulin Meur et Moulin du Roy
6 - Demande de subvention pour les travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux
7 - Questions diverses
8 - Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 16 octobre 2020
Ordre du jour :
- 1 - Présentation des missions de l'Alecob
- 2 - Vote des subventions aux associations
- 3 - Création d'un marché local
- 4 - Aménagement d'une voirie partagée sur la voie communale reliant Moulin Meur et Moulin du Roy
- 5 - Désignation d'un représentant pour siéger à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
- 6 - Questions diverses
- 7 - Compte rendu des décisions du Maire
Conseil Municipal du vendredi 28 août 2020
Ordre du jour :
1) Désignation des conseillers municipaux pour siéger aux commissions communautaires
2) Désignation du conseiller municipal pour siéger à la commission Intercommunale d'accessibilité
3) Décision modificative n°1 du budget principal
4) Formation des élus
5) Rapport annuel de Poher Communauté
6) Répartition du Fonds national de péréquation des Ressources Intercommunales
7) Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
8) Mise en place de la commission de contrôle de la liste électorale
9) Questions diverses
10) Informations diverses
Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020
Ordre du jour :
-
1 - Désignation des délégués au sein du collège électoral pour l'élection des sénateurs
-
2 - Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
-
3 - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux - Rénovation du système de chauffage à la cantine
-
4 - Questions diverses
Les élections sénatoriales auront lieu le dimanche 27 septembre 2020. Le conseil municipal doit désigner sans débat et à scrutin secret trois délégués titulaires puis trois délégués suppléants.
Les candidats peuvent se présenter soit isolément soit sur une liste qui peut ne pas être complète. Les suffrages seront décomptés individuellement.
Conseil Municipal du vendredi 19 juin 2020
Ordre du jour :
- Tarifs de cantine et garderie à compter du 1er septembre 2020
- Tarifs de l’eau et de l’assainissement à compter du 1er septembre 2020
- Tarifs de mise en service des compteurs à compter du 1er septembre 2020
- Tarifs de branchement des compteurs à compter du 1er septembre 2020
- Personnel communal : modification du tableau des emplois
- Personnel communal : prime covid-19
- Election des membres de la commission d'appels d'offres
- Désignation des membres de la commission communale des Impôts Directs
- Remise exceptionnelle sur une facture d’eau
- Reversement aux frais d’assistance au recrutement à la commune de Plounévézel
- Présentation du Rapport annuel sur le service public de l’eau et de l’assainissement 2019
- Questions diverses
Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020
Ordre du jour
- Election du Maire
- Fixation du nombre d'adjoints
- Election des adjoints
- Création de poste(s) de conseiller(s) délégué(s)
- Fixation du montant des indemnités des élus
- Nomination des élus membres du Centre Communal d'Actions Sociale
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal d'Eclairage et de Communications Electroniques d'Huelgoat-Carhaix (S.I.E.C.E)
- Nomination des délégués au Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finsitère (SDEF)
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal d'Action Sociale et Culturelle
- Nomination des délégués au Syndicat du Stanger
- Désignation d'un Responsable Energie auprès de l'Agence Locale de l'Energie du Centre Ouest Bretagne (ALECOB)
- Désignation du délégué au Comité National d'Action Sociale
- Désignation du référent sécurité routière
- Constitution des commissions communales
- Délégation du conseil municipal au Maire
- Questions diverses
Conseil Municipal du lundi 27 avril 2020 à 16 h 30
Ordre du jour :
- Aménagement d’une chaussée à circulation douce sur la voie communale reliant Moulin Meur et Moulin du Roy : approbation du projet et demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local et du fonds de concours de Poher Communauté
-
Questions diverses
En raison du contexte actuel, pandémie coronavirus, le quorum sera considéré comme atteint si plus d’un tiers des membres sont présents, un conseiller peut détenir deux procurations.
